Exclusion de responsabilité/Conditions d'utilisation

Déclaration générale

DMG MORI et ses entreprises associées entretiennent ce site Internet en application des règles de responsabilité et conditions d'utilisation suivantes :

votre visite sur notre site Internet ou sur d'autres parties liées à notre site implique que vous acceptiez ces termes et conditions. Si vous ne souhaitez pas accepter ces termes et conditions, nous vous prions de renoncer à la visite de notre site et de n'y télécharger aucun contenu.

Droits d'auteur

Le contenu intégral de ce site, comme les textes, graphiques, logos, images, clips audio, icônes de boutons, téléchargement numériques, logiciels et compilations de données, est la propriété de DMG MORI, de son groupe ou de ses filiales (ci-après « DMG MORI ») ou de tiers et est protégé par le droit d'auteur allemand et par d'autres droits d'auteurs nationaux ainsi que par des réglementations de droit d'auteur applicables au niveau international. L'ensemble de tous les contenus de ce site est la propriété exclusive de DMG MORI et est protégé par les droits d'auteur. Tous les logiciels utilisés sur ce site sont la propriété de DMG MORI ou des éditeurs de logiciels et fournisseurs agissant pour le compte de DMG MORI et sont également protégés par les droits d'auteur.

Marques, designs et brevets

Un grand nombre de produits présentés sur ce site sont protégés par des lois sur les brevets, le design, les dessins et les modèles d'utilité en Allemagne, aux États-Unis ou dans d'autres pays.

L'ensemble des marques, graphiques, en-têtes, icônes, scripts, descriptions de produits et de services présentés ou utilisés sur ce site internet peuvent être liés à des marques ou des caractéristiques esthétiques qui, comme toute autre variante, peuvent être protégées par la propriété intellectuelle de DMG MORI ou de tiers. Particulièrement les noms, mots, dénominations, logos, symboles, graphiques, modèles ou designs se trouvant dans sur pages de ce site internet peuvent être des marques, des modèles ou des designs oui ou non déposés de DMG MORI Co., Ltd., DMG MORI AG ou d'entreprises liées au groupe DMG MORI, et protégés. Ces marques et caractéristiques de conception ne doivent pas être utilisées pour la description ou la présentation d'un produit ou d'un service ou en rapport avec un produit et un service qui ne seraient pas ceux de DMG MORI, si la marque ou la caractéristique esthétique est utilisée d'une manière qui pourrait induire en erreur le consommateur ou dévaluer le renom de la marque DMG MORI.

Le paragraphe ci-après présente une liste non exhaustive des marques de DMG MORI Co., Ltd., DMG MORI AG et d'autres entreprises liées au groupe DMG MORI en Allemagne, au Japon, en Union Européenne, aux États-Unis, et/ou dans d'autres pays ou juridictions :

DMG MORI, CELOS, CTX, DMC, DMU, duoBLOCK, monoBLOCK, MILLTAP, Robo2Go, 3D quickset, ATC Application Tuning Cycle, MPC Machine Protection Control, DMG MORI gearMILL, gearSKIVING, DMG MORI ERGOline, DMG SLIMLine, COMPACTline, DMG MORI SMARTkey, Shop Turn 3G, DMG MORI Thermal Control, toolSTAR, speedMASTER, powerMASTER, 5X-torqueMASTER, compactMASTER, proTIME, μ Precision, DDM, BMT, DCG, ORC, ZEROCHIP, Deckel Maho, DMG, DMG MORI Finance, ISTOS.

Que certains noms, mots, dénominations, logos, symboles, graphiques ou modèles et designs n'apparaissent pas dans la liste ci-dessus ne signifie en aucun cas un renoncement à tout droit lié à la propriété intellectuelle du groupe DMG MORI ou de ses entreprises sur leurs produits, les noms de leurs marchandises et prestations, des logos, des configurations produit ou des modèles/designs, pour lesquels les droits leurs restent expressément réservés. Les informations susmentionnées sont supposées correctes, mais cela n'est pas garanti. Pour plus d'informations, consulter les registres des organismes respectifs en charge de la propriété intellectuelle.

Licences et accès au site

DMG MORI vous autorise, dans un cadre restreint, à accéder au site et à l'utiliser pour votre usage personnel. Le téléchargement de ses contenus ou leur modification, tout ou partie, requiert l'autorisation écrite préalable de DMG MORI. Cette autorisation n'est pas valable pour l'utilisation de ce site ou de ses contenus dans un but commercial, et notamment à des fins de revente. Toute forme de compilation de données ainsi que toute utilisation de listes de produits, descriptions, indications tarifaires ou d'utilisation ainsi que la création et l'acquisition de données à des fins d'exploration des données (data mining) est interdite. Le présent site ne peut en aucun cas, partiellement ou intégralement, être reproduit, copié, dupliqué, vendu ou exploité de toute autre manière à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable de DMG MORI. Les clauses limitatives mentionnées ci-dessus ne limitent toutefois d'aucune manière votre droit à reproduire, télécharger, copier, dupliquer ou imprimer certaines données de ce site, tant que ceci est effectué dans le cadre de l'application, de l'usage, de la manipulation, de la cession, de l'installation ou de la revente de nos produits, à conditions que ces produits aient été acquis légalement. Ce site doit être exclusivement utilisé à des fins légalement autorisées.

Propositions concernant des produits et services

DMG MORI a pour politique de n’accepter aucune proposition de tiers concernant ses produits ou services, y compris, sans s'y limiter, pour des idées sur la création ou l’amélioration de produits, de technologies, de conceptions, de processus, de logiciels, de promotions, de publicités et plans marketing, ceci afin d’éviter toute possible confusion entre ladite proposition de tiers et ses propres idées dans le futur. Il vous est donc demandé de ne pas envoyer d’informations pouvant contenir vos idées, illustrations, inventions, développements, suggestions ou d’autres travaux (« Idée »).
Si en dépit de la requête précédemment exposée, vous nous adressez votre « Idée », celle-ci sera traitée en considérant que vous avez accepté les conditions suivantes :

DMG MORI n’a aucune obligation de traiter l’Idée comme une information confidentielle.
DMG MORI n’a aucune obligation d’étudier, d’évaluer ou d’adopter l’Idée.
Même si DMG MORI devait adopter une idée partiellement ou totalement identique ou similaire à l’Idée proposée, la responsabilité de DMG MORI ne pourra aucunement être engagée et elle ne sera donc redevable d’aucune compensation à ce titre.

Description de produits

DMG MORI s'efforce en permanence de fournir des descriptions de produits aussi précises et actualisées que possible. DMG MORI ne peut toutefois donner aucune garantie quant à l'exactitude, la fiabilité, l'actualité et l'exhaustivité des descriptions de produits de ce site ainsi que de ses autres contenus. L'acquisition de produits de DMG MORI implique que vous en acceptiez les Conditions Générales de Vente. Nous vous prions de lire celles-ci avec attention avant de passer votre commande.

Exclusions de garantie et limitation de responsabilité

DMG MORI met ce site à disposition tel qu'il est actuellement présenté et selon le principe de disponibilité. DMG MORI n'assume en aucun cas, implicitement ou explicitement, la responsabilité de l'utilisation de ce site, de son contenu ou des produits et matériels qui y sont présentés. Vous déclarez expressément assumer l'entière responsabilité de l'utilisation du site.

Dans la mesure autorisée par la loi, toute garantie implicite ou explicite de DMG MORI est exclue, et ceci concerne notamment une garantie implicite d'utilité quant à la qualité marchande ou à l'adaptation à un usage particulier des produits. DMG MORI ne peut garantir que ce site, les serveurs ou les e-mails envoyés par DMG MORI soient exempts de virus ou de tout autre élément nuisible. DMG MORI ne saura être tenu pour responsable de tout dommage, quel qu'il soit, qui résulterait de l'utilisation de ce site. Cette exclusion de responsabilité ne s'applique pas dans les cas de négligence grave ou de faute intentionnelle de la part de DMG MORI.

Les exclusions de responsabilité exposées plus haut deviennent sans objet si le droit applicable ne reconnaît pas de limites de responsabilité dans le cadre de garanties implicitement accordées ou l'exclusion d'une responsabilité pour certains dommages.

Droit applicable et juridiction compétente

Le fait de visiter notre site implique que vous acceptiez l'application du droit allemand, en excluant toutes dispositions de droit privé international en vigueur, aux présentes conditions d'utilisation ainsi qu'à tous litiges éventuels de quelque nature que ce soit entre vous et DMG MORI. Tous les litiges seront soumis au tribunal compétent de Stuttgart, en Allemagne.

Navigation sur le site
Nous nous réservons le droit d'interrompre ou de modifier, totalement ou partiellement, le fonctionnement de ce site. À cet égard, nous nous réservons le droit de modifier à tout moment nos produits, le fonctionnement de notre site Internet, nos conditions générales d'utilisation ainsi que nos restrictions de responsabilité.

Pour toute autre question à ce sujet, veuillez vous adresser à :

Daniel Piegsa

DMG MORI
Directeur Marketing numérique

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Fax : +49 89 24 88 359 02
daniel.piegsa@dmgmori.com